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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) XICA
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NATURAL HALOGEN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NATURAL HALOGEN
XICA, SAS

Numéro de dépôt :
3789893
Date de dépôt :
13/12/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
13/12/2020
NATURAL HALOGEN de XICA

Présentation de la marque NATURAL HALOGEN

Déposée le 13 décembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) XICA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « NATURAL HALOGEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-01 du 7 janvier 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) XICA domicilié(e) Chemin de la Nasque ZAC des Marots - 31770 - COLOMIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 548 309 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, XICA domicilié(e) Chemin de la Nasque ZAC des Marots - 31770 - COLOMIERS - France.

La marque NATURAL HALOGEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3789893.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NATURAL HALOGEN est expirée depuis le 13 décembre 2020.

XICA a également déposé les autres marques suivantes : X-ENERGY X-ENERGY , , XGLU , JOIGNEZ L'OUTIL A L'AGREABLE , ABC CREA , X-ENERGY , XICA , LES BONS PLANS DE JACK , BABY SAFE


XICA, SAS - Chemin de la Nasque ZAC des Marots - 31770 - COLOMIERS - France - SIREN 394548309


XICA - Chemin de la Nasque ZAC des Marots - 31770 - COLOMIERS - France


Publication - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2011-01

Enregistrement sans modification - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-15

Inscription le 5 septembre 2014 - Concession de licence n°630491 - Publication le 3 oct. 2014 au BOPI 2014-09-05

Inscription le 23 août 2018 - Transmission totale de propriété n°731609 - Publication le 21 sept. 2018 au BOPI 2018-08-23

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; lampes de poche ; appareils d'éclairage pour véhicules ; Ampoules, lampes.