Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES BONS PLANS DE JACK
XICA SA

Numéro de dépôt :
97674569
Date de dépôt :
17/04/1997
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/04/2007

Présentation de la marque LES BONS PLANS DE JACK

Déposée le 17 avril 1997 par la Société Anonyme (SA) XICA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES BONS PLANS DE JACK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-22 du 30 mai 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) XICA domicilié(e) 19 Chemin de la Garonne, 31200 TOULOUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Thierry ORDOUX - France.

La marque LES BONS PLANS DE JACK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97674569.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 16 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES BONS PLANS DE JACK est expirée depuis le 17 avril 2007.

XICA a également déposé les autres marques suivantes : X-ENERGY X-ENERGY , , XGLU , JOIGNEZ L'OUTIL A L'AGREABLE , ABC CREA , X-ENERGY , XICA , NATURAL HALOGEN , BABY SAFE


XICA SA - 19 Chemin de la Garonne, 31200 TOULOUSE - France


Thierry ORDOUX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-45

Publication - Publication le 30 mai 1997 au BOPI 1997-22

OUTILS ET INSTRUMENTS A MAIN ENTRAINES MANUELLEMENT; COUTELLERIE; FOURCHETTES ET CUILLERS; ARMES BLANCHES; RASOIRS. Canifs; ciseaux; coupe-légumes; coupe-ongles (électriques ou non électriques); couteaux; coutellerie; couverts (coutellerie, fourchettes et cuillers); épilation (appareils pour l'-) électriques ou non électriques; épiler (pinces à-); étuis pour rasoirs; fourchettes; lames de rasoirs; pinces à ongles; trousses de manucure; trousses de pédicures; limes à ongles (non électriques). PAPIER, CARTON; PRODUITS DE L'IMPRIMERIE; ARTICLES POUR RELIURES; PHOTOGRAPHIES; PAPETERIE; ADHESIFS (MATIERES COLLANTES) POUR LA PAPETERIE OU LE MENAGE; MATERIEL POUR LES ARTISTES; PINCEAUX; MACHINES A ECRIRE ET ARTICLES DE BUREAU (A L'EXCEPTION DES MEUBLES); MATERIEL D'INSTRUCTION OU D'ENSEIGNEMENT (A L'EXCEPTION DES APPAREILS); CARTES A JOUER; CARACTERES D'IMPRIMERIE; CLICHES. Auto-adhésifs (rubans-) pour la papeterie ou le ménage; bière (dessous de chopes à-); boîtes en carton ou en papier; cache-pot en papier; café (filtres à-) en papier; carafes (dessous de-) en papier; carnets; cartes; cartes à jouer; clichés à adresses; coffrets pour la papeterie (articles de bureau); colles pour la papeterie ou le ménage; crayons; crayons (porte-); crayons (taille-); démaquiller (serviettes à-) en papier; distributeurs de ruban adhésif; élastiques de bureau; emballage (papier d'-); équerres à dessin; essuie-mains en papier; fournitures scolaires; gommes à effacer; gommes (colles) pour la papeterie ou le ménage; hygiénique (papier-); images; linge de table (en papier); lithographies; livres; mouchoirs de poche (en papier); napperons en papier; nappes en papier; pastels (crayons); pâte à modeler; pâte de bois (carton de-) (papeterie); périodiques; photographies; pinceaux; presse-papiers; punaises (pointes); rideaux en papier; ronds de table (en papier). - USTENSILES ET RECIPIENTS NON ELECTRIQUES POUR LE MENAGE OU LA CUISINE (NI EN METAUX PRECIEUX NI EN PLAQUE); PEIGNES ET EPONGES; BROSSES (A L'EXCEPTION DES PINCEAUX); MATERIAUX POUR LA BROSSERIE; MATERIEL DE NETTOYAGE; PAILLE DE FER; VERRE BRUT OU MI-OUVRE (A L'EXCEPTION DU VERRE DE CONSTRUCTION); VERRERIE; PORCELAINE ET FAIENCE A SAVOIR: Abreuvoirs; arrosage (instruments d'-); arroseurs; arrosoirs; art (objets d'-) en porcelaine, en terre cuite ou en verre; aspirateurs de poussière (accessoires d'-) pour répandre les parfums et les désinfectants; assiettes non en métaux précieux; auges; bacs de propreté pour animaux; balais; baquets; barbe (blaireaux à-); bassins (récipients); becs verseurs; beurriers; blaireaux (porte-); bocaux; boîtes à savon; boîtes à thé (non en métaux précieux); bols; bougeoirs non en métaux précieux; boules à thé (non en métaux précieux); bouteilles; brochettes (aiguilles métalliques) pour la cuisson; brosserie; brosserie (matériaux pour la-); brosses: brosses à dents; brosses à dents (électriques); brosses (pinceaux) pour laver la vaisselle; brûle-parfums; cache-pot non en papier; candélabres; carafes (dessous de-) (non en papier et autre que linge de table); céramiques (produits-) pour le ménage; chasse-mouches; chauffe-biberons non électriques; chausse-pieds; chaussures (brosses à-); chiffons de nettoyage; chinoiseries (porcelaines); chopes à bière; cloches à beurre; cloches à fromage; coquetiers non en métaux précieux; corbeilles à usage domestique non en métaux précieux; cosmétiques (ustensiles-); coton (déchets de -) pour le nettoyage; cure-dents; distributeurs de papier hygiénique; distributeur de savon; distribution de serviettes en papier (boîtes en métal pour la-); douches buccales; écouvillons pour nettoyer les récipients; écuelles; éponges de ménage; éponges de toilette; essuie-meubles; étendoirs à linge; étrilles; étuis pour peignes; filtres à café non électriques; filtres à thé (non en métaux précieux); flacons non en métaux précieux; gamelles; gants de ménage; glace (seaux à-); gobelets non en métaux précieux; gourdes; houppes à poudrer; housses pour planches à repasser; laine (déchets de-) pour le nettoyage; louches de cuisine; moules (ustensiles de cuisine); moules à glaçons; moules de cuisine; nécessaires de toilettes; nécessaires pour pique-niques; nettoyage (instruments de-); ongles (brosses à -); ouvre-bouteilles; paille de fer pour le nettoyage; passe-thé non en métaux précieux; passoires non en métaux précieux; peaux chamoisées pour le nettoyage; peaux de daim pour le nettoyage; peignes; peignes (étuis pour-); pelles (accessoires de table); pelles à tartes; pièges à insectes; planches à découper pour la cuisine; planches à pain; plateaux à usage domestique non en métaux précieux; plats en papier; plats non en métaux précieux; plumeaux; poivriers non en métaux précieux; pommes d'arrosoirs; porcelaines; porte-couteaux pour la table;porte-cure-dents non en métaux précieux; porte-éponges; porte-savon; porte-serviettes non en métaux précieux; poteries; pots; poubelles; poudriers non en métaux précieux; presse-fruits non électriques à usage ménager; pulvérisateurs de parfum; râpes (ustensiles de ménage); ratières; récipients à boire; ronds de serviettes (non en métaux précieux); rouleaux à pâtisserie; sabliers; saladiers non en métaux précieux; séchoirs à lessive; seringues pour l'arrosage des fleurs et des plantes; serpillières (wassingues); sorbetières, soucoupes non en métaux précieux; soupières non en métaux précieux; sourcils (brosses à-); souricières; statuettes en porcelaine; en terre cuite ou en verre; sucriers non en métaux précieux; tampons abrasifs pour la cuisine; tampons métalliques à nettoyer; tasses non en métaux précieux; tire-bouchons; ustensiles de cuisine non en métaux précieux; ustensiles de cuisson non électriques; ustensiles de ménage non en métaux précieux; vaisselle non en métaux précieux; vaporisateurs à parfum; vases non en métaux précieux; brosse dos; brosse à cheveux; pot pourri

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.