Déposée le 17 août 1999 par la Société Anonyme (SA) XICA TOOL HOUSE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « ULTRAGLISS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-39 du 24 septembre 1999.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) XICA TOOL HOUSE domicilié(e) 19 CHEMIN DE LA GARONNE, 31200 TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 548 309 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, XICA TOOL HOUSE S.A. - France.
La marque ULTRAGLISS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99808053.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
XICA TOOL HOUSE S.A. - 19 CHEMIN DE LA GARONNE, 31200 TOULOUSE - France - SIREN 394548309
XICA TOOL HOUSE S.A. - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-43
Publication - Publication le 24 sept. 1999 au BOPI 1999-39
Outils et instruments à main entraînés manuellement, coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes à savoir : -colliers pour animaux, laisses, cartables, porte documents, mallettes, sacs d'écoliers, porte-monnaie non en métaux précieux, portefeuilles sacoches à outils (vides), sacs à dos, sacs à main, sacs à roulettes ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et articles de selleries. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes à savoir : -bocaux, assiettes non en métaux précieux, ni en plaqué), carafes, moules de cuisine, couvercles de plats, ustensiles de cuissons non électriques, verres à boire, récipients à boire, boîtes à savon, bouton (poignées) en porcelaine, brûle-parfum, bustes en porcelaine, en verre, poteries, cache-pot non en papier, chandeliers non en métaux précieux, ustensiles cosmétiques, pots à fleurs, vaporisateurs à parfum, porte-savon, poudriers non en métaux précieux, pots, vases non en métaux précieux, récipients en verres.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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