Déposée le 16 septembre 2002 par la Société Anonyme (SA) XICA TOOL HOUSE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI TOULOUSE),
la marque française « T 3 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-43 du 25 octobre 2002.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) XICA TOOL HOUSE domicilié(e) 19 CHEMIN DE LA GARONNE,31200 TOULOUSE - 31200 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, XICA TOOL HOUSE S.A. domicilié(e) 19 CHEMIN DE LA GARONNE,31200 TOULOUSE - 31200 - France.
La marque T 3 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3183469.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
XICA TOOL HOUSE S.A. - 19 CHEMIN DE LA GARONNE,31200 TOULOUSE - 31200 - France
XICA TOOL HOUSE S.A. - 19 CHEMIN DE LA GARONNE,31200 TOULOUSE - 31200 - France
Inscription le 12 février 2003 - retrait partiel n°365589 - Publication au BOPI 2003-02-12
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-19
Publication - Publication le 25 oct. 2002 au BOPI 2002-43
Outils et instruments à main entraînés manuellement, coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils et instruments scientifiques, astronomiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) , de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction, la projection du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré paiement appareils de soudures électriques, appareils téléphoniques ; balances, caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs. Accumulateurs électriques, allume-cigares pour automobiles, avertisseurs acoustiques câbles de démarrage pour moteurs, appareils pour la recharge des accumulateurs électriques, machines à additionner, calculatrices de poche, agendas électroniques, antennes ampèremètre, ampoules de flash, boussoles, batteries électriques, boîtes de branchement électriques, boîtes de dérivation électrique, câbles électriques, gaines pour câbles électriques, raccordements électriques, règles à calcul, fers à repasser électriques, fers à souder électriques, fils électriques, fusibles, dispositifs électriques pour l'attraction et la destruction des insectes, interrupteurs, lampes optiques, avertisseurs contre le vol, instruments d'alarme, fils téléphoniques, fils à plomb, dispositifs de secours, gants pour la protection contre les accidents, genouillères pour ouvriers, Meubles, glaces (miroirs) , cadres ; tableaux d'affichage, coussins à air non usage médical, matelas à air non usage médical, oreillers à air non usage médical, décorations en matières plastiques pour aliments, pièces d'ameublement, couchettes pour animaux d'intérieur, nids pour animaux d'intérieur, anneaux de rideaux, appliques murales décoratives (ameublement) non en matières textiles, baguettes (liteaux) d'encadrement, manches à balais non métalliques, bambou, bannetons, coffrets à bijoux non en métaux précieux, boîtes en bois ou en matières plastiques, bouchons de bouteilles, boulons non métalliques, casiers à bouteilles, bustes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, caisses non métalliques, chalumeaux (pailles) pour la dégustation des boissons, chevilles non métalliques, cintres pour vêtements, figures en cire, tableaux accroche clefs, coquillages (coquilles) , coussins, manches de couteaux non métalliques, distributeurs fixes de serviettes (non métalliques) , écaille, succédanés de l'écaille, écrins non en métaux précieux, récipients d'emballage en matières plastiques, enseignes en bois ou en matières plastiques, éventails, figurines (statuettes) en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, garde-manger non métalliques, garnitures de meubles (non métalliques) , housses à vêtements (penderie) , manches d'outils (non métalliques) , paniers non métalliques, récipients d'emballage en matières plastiques, rideaux de bambou, rotin, stores d'intérieur à lamelles, traversins, vannerie, vis non métalliques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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