Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PHAR
XICA TOOL HOUSE S.A.

Numéro de dépôt :
99808051
Date de dépôt :
17/08/1999
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/08/2009

Présentation de la marque PHAR

Déposée le 17 août 1999 par la Société Anonyme (SA) XICA TOOL HOUSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PHAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-39 du 24 septembre 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) XICA TOOL HOUSE domicilié(e) 19 CHEMIN DE LA GARONNE, 31200 TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 548 309 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, XICA TOOL HOUSE S.A. - France.

La marque PHAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99808051.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PHAR est expirée depuis le 17 août 2009.

XICA TOOL HOUSE a également déposé les autres marques suivantes : ULTRAGLISS , TEXAN PROTECTIONS TOUS TRAVAUX , T 3


XICA TOOL HOUSE S.A. - 19 CHEMIN DE LA GARONNE, 31200 TOULOUSE - France - SIREN 394548309


XICA TOOL HOUSE S.A. - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-43

Publication - Publication le 24 sept. 1999 au BOPI 1999-39

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré paiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; appareils et instruments électriques à savoir : appareils de soudures électriques, balances, accumulateurs électriques, allume-cigares pour automobiles, câbles de démarrage pour moteurs, appareils pour la recharge des accumulateurs électriques, machines à additionner, calculatrice de poche, ampèremètre, batteries électriques, boîtes de branchement électriques, boîtes de dérivation électrique, câbles électriques, raccordements électriques, prises de courant, piles électriques, fers à repasser électriques, fers à souder électriques, fils électriques, dispositifs électriques pour l'attraction et la destruction des insectes, interrupteurs, avertisseurs contre le vol, instruments d'alarme. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.