Déposée le 4 février 2015 par Xiamen Utrans SCM Co
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « 1789 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-09 du 27 février 2015.
Le déposant est Xiamen Utrans SCM Co., Ltd domicilié(e) No 207-1 Building A, Xiamen International Shipping Center, Xiangyu Road, Modern Logistics Park, Xiamen, Fujian Prov. - Chine.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCAN Avocats AARPI, domicilié(e) 63 Boulevard de Courcelles - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque 1789 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4154040.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Xiamen Utrans SCM Co., Ltd - No 207-1 Building A, Xiamen International Shipping Center, Xiangyu Road, Modern Logistics Park, Xiamen, Fujian Prov. - Chine
SCAN Avocats AARPI, - 63 Boulevard de Courcelles - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France
Publication - Publication le 27 févr. 2015 au BOPI 2015-09
Enregistrement avec modification - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-08
Inscription le 26 septembre 2016 - Rejet partiel n°684396 - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-09-26
Inscription le 27 juillet 2020 - Modification d'un mandataire n°791457 - Publication le 28 août 2020 au BOPI 2020-07-27
Lait ; huile de tournesol comestible ; huile d'olive comestible ; conserves de viande ; fruits cristallisés ; viande ; crustacés non vivants ; fruits à coque préparés ; huiles comestibles ; lait de soja [succédané du lait] ;
Extraits de fruits avec alcool ;
Publicité ; services d'approvisionnement pour des tiers [achat de produits et de services pour d'autres entreprises] ; services d'agences d'import-export ; informations commerciales par le biais de sites Web ; mise à disposition d'espaces de vente en ligne pour acheteurs et vendeurs de produits et services ; comptabilité ; marketing ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; promotion des ventes pour des tiers ; services de bureaux de placement.
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