XIAMEN R&T PLUMBING TECHNOLOGY CO., LTD., Société à responsabilité limitée régie par les lois de la République Populaire de Chine
Numéro de dépôt :
3980468
Date de dépôt :
06/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/02/2023
Présentation de la marque AQUATIZ
Déposée par voie électronique le 6 février 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) XIAMEN R&T PLUMBING TECHNOLOGY CO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « AQUATIZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-09 du 1 mars 2013.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) XIAMEN R&T PLUMBING TECHNOLOGY CO domicilié(e) NO.18 YANGMING ROAD,, HAICANG XINYANG INDUSTRIAL ZONE,, XIAMEN CITY, FUJIAN PROVINCE - Chine.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet DELHAYE, M. Guy DELHAYE domicilié(e) 2, rue Gustave de Clausade, BP 30 - 81800 - RABASTENS - France.
La marque AQUATIZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3980468.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQUATIZ est expirée depuis le 6 février 2023.
XIAMEN R&T PLUMBING TECHNOLOGY CO., LTD., Société à responsabilité limitée régie par les lois de la République Populaire de Chine - NO.18 YANGMING ROAD,, HAICANG XINYANG INDUSTRIAL ZONE,, XIAMEN CITY, FUJIAN PROVINCE - Chine
Cabinet DELHAYE, M. Guy DELHAYE - 2, rue Gustave de Clausade, BP 30 - 81800 - RABASTENS - France
Publication - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09
Enregistrement sans modification - Publication le 31 mai 2013 au BOPI 2013-22
Inscription le 15 novembre 2016 - Changement d'adresse n°688997 - Publication le 16 déc. 2016 au BOPI 2016-11-15
Installations de distribution d'eau ; conduits [parties d'installations sanitaires] ; réservoirs d'eau sous pression ; robinets ; appareils de prise d'eau ; accessoires de réglage et de sûreté pour appareils à eau ; installations automatiques d'abreuvage ; appareils pour bains ; installations de bain ; bidets ; soupapes régulatrices de niveau dans les réservoirs ; appareils à sécher les mains pour lavabos ; sièges de toilettes (W.-C.) ; chasses d'eau ; urinoirs ; appareils pour bains d'hydromassage ; cuvettes de toilettes (W.-C.).
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