Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EMPEREUR
Xiamen Huaxiangyuan Industry Co., Ltd., Société de droit Chinois

Numéro de dépôt :
3834992
Date de dépôt :
27/05/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/05/2021
EMPEREUR de Xiamen Huaxiangyuan Industry Co

Présentation de la marque EMPEREUR

Déposée par voie électronique le 27 mai 2011 par la société étrangère Xiamen Huaxiangyuan Industry Co auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « EMPEREUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-24 du 17 juin 2011.

Le déposant est la société étrangère Xiamen Huaxiangyuan Industry Co domicilié(e) Room 21B, No. 1 Building,, Powerlong Center, Jiahe Road,, Xiamen, Fujian, - Chine.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ATMARK domicilié(e) 16 Rue Milton - 75009 - Paris - France.

La marque EMPEREUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3834992.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EMPEREUR est expirée depuis le 27 mai 2021.


Xiamen Huaxiangyuan Industry Co., Ltd., Société de droit Chinois - Room 21B, No. 1 Building,, Powerlong Center, Jiahe Road,, Xiamen, Fujian, - Chine


ATMARK - 16 Rue Milton - 75009 - Paris - France


Publication - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-24

Enregistrement sans modification - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-37

Inscription le 12 décembre 2011 - Changement de dénomination n°564308 - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2011-12-12

Thé, boissons à base de thé, thé glacé, café, sucre, sucre candi à usage alimentaire, gelée royale pour l'alimentation humaine non à usage médical, biscuit, pâte pour gâteaux, pâtisseries, en-cas à base de céréales, en-cas à base de riz, pâtés [pâtisserie], préparations faites de céréales, nouilles, maïs grillé et éclaté [pop corn], farine de soja, amidon à usage alimentaire, crème glacée, sel de cuisine, vinaigre, sauce piquante de soja, assaisonnements, levure, préparations aromatiques à usage alimentaire, produits pour stabiliser la crème fouettée, produits pour attendrir la viande à usage domestique.