Marque enregistrée - Marque en non vigueur

XPE
XETA PREMIUM EUROPEA, Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
3910208
Date de dépôt :
03/04/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
03/04/2022
XPE de XETA PREMIUM EUROPEA

Présentation de la marque XPE

Déposée le 3 avril 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) XETA PREMIUM EUROPEA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « XPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-17 du 27 avril 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) XETA PREMIUM EUROPEA domicilié(e) Zone Artisanale de la Milliere - 73610 - SAINT-ALBAN-DE-MONTBEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 484 775 200 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque XPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3910208.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque XPE est expirée depuis le 3 avril 2022.

XETA PREMIUM EUROPEA a également déposé les autres marques suivantes : XETA


XETA PREMIUM EUROPEA, Société à Responsabilité Limitée - Zone Artisanale de la Milliere - 73610 - SAINT-ALBAN-DE-MONTBEL - France - SIREN 484775200


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-17

Enregistrement sans modification - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-30

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; batteries électriques ; détecteurs ; amplificateurs de son ; dispositifs pour le montage des films cinématographiques ; dispositifs pour l'enregistrement, la transmission, le traitement et/ou la reproduction de données, de signaux vidéo, numériques ; dispositifs pour le divertissement conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; émetteurs-récepteurs radio ; équipements de projection cinématographique ; tous les produits précités à l'exclusion des logiciels ;

Appareils d'éclairage ; ampoules d'éclairage ; ampoules électriques ; appliques murale ; lampes électriques rechargeables ; diffuseurs [éclairage] ; douilles de lampes électriques ; appareils et installations d'éclairage ; lampes d'éclairage ; filaments de lampes électriques ; flambeaux ; guirlandes lumineuses ; lampadaires ; lampes ; lampions ; lanternes d'éclairage ; tubes lumineux pour l'éclairage ; lustres ; manchons de lampes ; plafonniers ; réflecteurs de lampes ; torches pour l'éclairage ; dispositifs et appareils d'éclairage de tableaux, de piscines ; projecteurs, lampadaires, spots, appliques lumineuses pour l'extérieurs ; torches et lampes à huile ; cendriers de foyers ; foyer de cheminés, notamment encastrables ; tous ces produits à l'exclusion des appareils et installations de traitement de l'air, de filtration, de climatisation, de ventilation, de conditionnement d'air et leurs éléments constitutifs, notamment tourelles de ventilation industrielle ;

Regroupement pour le compte de tiers d'appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; batteries électriques ; détecteurs ; amplificateurs de son ; dispositifs pour le montage des films cinématographiques ; logiciels ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; dispositifs pour l'enregistrement, la transmission, le traitement et/ou la reproduction de données, de signaux vidéo, numériques ; dispositifs pour le divertissement conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; émetteurs- récepteur radio ; équipements de projection cinématographique ; logiciels permettant la gestion de la diffusion de programme vidéo, audio et cinématographique ; appareils d'éclairage ; ampoules d'éclairage ; ampoules électriques ; appliques murale ; lampes électriques rechargeables ; diffuseurs [éclairage] ; douilles de lampes électriques ; appareils et installations d'éclairage ; lampes d'éclairage ; filaments de lampes électriques ; flambeaux ; guirlandes lumineuses ; lampadaires ; lampes ; lampions ; lanternes d'éclairage ; tubes lumineux pour l'éclairage ; lustres ; manchons de lampes ; plafonniers ; réflecteurs de lampes ; torches pour l'éclairage ; dispositifs et appareils d'éclairage de tableaux, de piscines ; projecteurs, lampadaires, spots, appliques lumineuses pour l'extérieurs ; torches et lampes à huile ; cendriers de foyers ; foyer de cheminés, notamment encastrables ; sur tout moyen de communication pour la vente au détail à distance ou en magasins de petite, moyenne et grande surface ; traitement administratif de commande d'achat prise par téléphone ou par Internet.