XETA PREMIUM EUROPEA, Société à Responsabilité Limitée
Numéro de dépôt :
3910204
Date de dépôt :
03/04/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/04/2022
Présentation de la marque XETA
Déposée le 3 avril 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) XETA PREMIUM EUROPEA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « XETA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-17 du 27 avril 2012.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) XETA PREMIUM EUROPEA domicilié(e) Zone Artisanale de la Milliere - 73610 - SAINT-ALBAN-DE-MONTBEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 484 775 200 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque XETA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3910204.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque XETA est expirée depuis le 3 avril 2022.
XETA PREMIUM EUROPEA a également déposé les autres marques suivantes : XPE
XETA PREMIUM EUROPEA, Société à Responsabilité Limitée - Zone Artisanale de la Milliere - 73610 - SAINT-ALBAN-DE-MONTBEL - France - SIREN 484775200
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France
Publication - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-17
Enregistrement avec modification - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-34
Inscription le 27 août 2012 - Retrait partiel n°582878 - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-08-27
Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images à l'exclusion d'équipements pour le transfert électronique de fonds et de distributeurs automatiques ; batteries électriques ; détecteurs ; amplificateurs de son ; dispositifs pour le montage des films cinématographiques ; dispositifs pour l'enregistrement, la transmission, le traitement et/ou la reproduction de données, de signaux vidéo, numériques à l'exclusion d'équipements pour le transfert électronique de fonds et de distributeurs automatiques ; dispositifs pour le divertissement conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; émetteurs-récepteurs radio ; équipements de projection cinématographique ; tous les produits précités à l'exclusion des logiciels.
Appareils d'éclairage ; ampoules d'éclairage ; ampoules électriques ; appliques murale ; lampes électriques rechargeables ; diffuseurs [éclairage] ; douilles de lampes électriques ; appareils et installations d'éclairage ; lampes d'éclairage ; filaments de lampes électriques ; flambeaux ; guirlandes lumineuses ; lampadaires ; lampes ; lampions ; lanternes d'éclairage ; tubes lumineux pour l'éclairage ; lustres ; manchons de lampes ; plafonniers ; réflecteurs de lampes ; torches pour l'éclairage ; dispositifs et appareils d'éclairage de tableaux, de piscines ; projecteurs, lampadaires, spots, appliques lumineuses pour l'extérieurs ; torches et lampes à huile ; cendriers de foyers ; foyer de cheminés, notamment encastrables ; tous ces produits à l'exclusion des appareils et installations de traitement de l'air, de filtration, de climatisation, de ventilation, de conditionnement d'air et leurs éléments constitutifs, notamment tourelles de ventilation industrielle.
Regroupement pour le compte de tiers d'appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; batteries électriques ; détecteurs ; amplificateurs de son ; dispositifs pour le montage des films cinématographiques ; logiciels ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; dispositifs pour l'enregistrement, la transmission, le traitement et/ou la reproduction de données, de signaux vidéo, numériques ; dispositifs pour le divertissement conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; émetteurs-récepteur radio ; équipements de projection cinématographique ; logiciels permettant la gestion de la diffusion de programme vidéo, audio et cinématographique ; appareils d'éclairage ; ampoules d'éclairage ; ampoules électriques ; appliques murale ; lampes électriques rechargeables ; diffuseurs [éclairage] ; douilles de lampes électriques ; appareils et installations d'éclairage ; lampes d'éclairage ; filaments de lampes électriques ; flambeaux ; guirlandes lumineuses ; lampadaires ; lampes ; lampions ; lanternes d'éclairage ; tubes lumineux pour l'éclairage ; lustres ; manchons de lampes ; plafonniers ; réflecteurs de lampes ; torches pour l'éclairage ; dispositifs et appareils d'éclairage de tableaux, de piscines ; projecteurs, lampadaires, spots, appliques lumineuses pour l'extérieurs ; torches et lampes à huile ; cendriers de foyers ; foyer de cheminés, notamment encastrables ; sur tout moyen de communication pour la vente au détail à distance ou en magasins de petite, moyenne et grande surface ; traitement administratif de commande d'achat prise par téléphone ou par Internet.
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