Marque renouvelée - Marque en vigueur

XEROLOC
XEROX, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
96653135
Date de dépôt :
29/11/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/11/2026

Présentation de la marque XEROLOC

Déposée le 29 novembre 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) XEROX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « XEROLOC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-01 du 3 janvier 1997.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) XEROX domicilié(e) IMMEUBLE EXELMANS, 33 RUE DES VANESSES - 93420 - VILLEPINTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 602 055 311 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ANAQUA SERVICES domicilié(e) RUE M.DORMOY, BP 7525 - 64075 - PAU CEDEX - France.

La marque XEROLOC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96653135.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque XEROLOC arrivera à expiration en date du 29 novembre 2026.

XEROX a également déposé les autres marques suivantes : LA COULEUR XEROX EST UNE VALEUR SURE , DocuColor , L'enfance est une valeur sûre , CODENDI , DocuStacker , XEROX, l'avenir en couleur , L'avenir aux couleurs de XEROX , LA COULEUR XEROX : UNE VALEUR SURE , DOC EXPERT , XEROLANGUE


XEROX, Société par actions simplifiée à associé unique - IMMEUBLE EXELMANS, 33 RUE DES VANESSES - 93420 - VILLEPINTE - France - SIREN 602055311


ANAQUA SERVICES - RUE M.DORMOY, BP 7525 - 64075 - PAU CEDEX - France


Renouvellement sans limitation le 16 juin 2006 n°2317332 - Publication au BOPI 2006-06-16

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-19

Publication - Publication le 3 janv. 1997 au BOPI 1997-01

Renouvellement sans limitation le 24 novembre 2016 n°2633252 - Publication le 2 juin 2017 au BOPI 2016-11-24

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le règlage ou la commande du courant électrique; appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images; supports de données magnétiques, bandes, disques et fils magnétiques, disques optiques, semiconducteurs à circuits intégrés et composants de circuits intégrés; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses; machines à calculer, appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs et leurs périphériques; télécopieurs, scanneurs (explorateurs), imprimantes, tables traçantes (traceurs digitaux), programmes d'ordinateurs, machines à dessiner informatisées; appareils et machines à photocopier (y compris les appareils ou machines photographiques, électro-statiques ou thermiques); appareils de projection, écrans de projection.Services d'assurance et de finances; financement de location-vente et de vente à tempérament; montages financiers; prêts.Services de conseil et d'assistance dans le domaine de l'informatique (ordinateurs, systèmes informatiques, logiciels); conception de logiciels;programmation d'ordinateurs; location d'ordinateurs, de systèmes informatiques et de logiciels; mise à jour de logiciels; services d'imprimerie, de photocomposition et de mise en page de documents

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.