Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA COULEUR XEROX EST UNE VALEUR SURE
Xerox société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3349646
Date de dépôt :
30/03/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/03/2015
LA COULEUR XEROX EST UNE VALEUR SURE de Xerox

Présentation de la marque LA COULEUR XEROX EST UNE VALEUR SURE

Déposée le 30 mars 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Xerox auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA COULEUR XEROX EST UNE VALEUR SURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-18 du 6 mai 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Xerox domicilié(e) 4 rue Nicolas Robert,93600 AULNAY-SOUS-BOIS - 93600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 602 055 311 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Wilson & Berthelot domicilié(e) 7, rue Drouot,75009 PARIS - 75009 - France.

La marque LA COULEUR XEROX EST UNE VALEUR SURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3349646.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA COULEUR XEROX EST UNE VALEUR SURE est expirée depuis le 30 mars 2015.

Xerox a également déposé les autres marques suivantes : L'enfance est une valeur sûre , CODENDI , XEROX, l'avenir en couleur , L'avenir aux couleurs de XEROX , LA COULEUR XEROX : UNE VALEUR SURE , DOC EXPERT , XEROLOC , XEROLANGUE , L'avenir en couleur , X PRINT


Xerox société par actions simplifiée - 4 rue Nicolas Robert,93600 AULNAY-SOUS-BOIS - 93600 - France - SIREN 602055311


Wilson & Berthelot - 7, rue Drouot,75009 PARIS - 75009 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-37

Publication - Publication le 6 mai 2005 au BOPI 2005-18

Encre, toner, cartouches et cassettes d'encre pleines, cartouches et cassettes de toner pleines, toutes pour machines de bureau, imprimantes, photocopieurs, traceurs ou télécopieurs. Copieurs ; copieurs numériques couleurs ; photocopieuses ; scanners ; imprimantes ; appareils de reprographie ; appareils et instruments optiques, de mesurage, de signalisation et de contrôle ; appareils d'enregistrement ; transmission et reproduction d'images, y compris d'images en couleurs ; appareils de transmission et de réception de télécopies ; dispositifs multifonctionnels servant de copieurs et de télécopieurs en mode autonome ; dispositifs multifonctionnels servant de copieurs, télécopieurs, scanners et/ou imprimantes lorsque ces dispositifs sont reliés à un ordinateur personnel ; appareils d'alimentation de papier contrôlés par ordinateur ; équipement informatique, y compris dispositifs de calcul et de comptage ; traceurs, matériel informatique, périphériques, mémoires de disques, fils magnétiques, disques et bandes, tous utilisés avec un ordinateur ; mémoires à semi-conducteurs ; appareils d'affichage visuel, appareils et instruments pour le stockage, la récupération et l'affichage de données ; modems ; claviers à utiliser avec des ordinateurs et des imprimantes ; dispositifs électromagnétiques contenant ou transportant des données ou des informations ; pièces et parties constitutives pour tous les produits précités ; matériel préenregistré et logiciels, tous utilisés avec un ordinateur, programmes d'ordinateurs ; programmes informatiques enregistrés, programmes informatiques enregistrés pour le contrôle des imprimantes ; logiciels de traitement des images, de gestion de documents, de gestion d'imprimantes, de transmission et de réception par réseau, de création de documents, de gestion de bases de données et de traitement des documents et des images ; logiciels de traitements de texte et de données. Reproduction de documents ; services de photocopie ; services d'ateliers de reproduction ; services de bureaux de télécopie ; services de gestion de fichiers informatiques (documents et images) ; location de machines et appareils de bureau ; organisation de présentations commerciales dans le domaine de la mise en page et de la conception de documents ; services de copie ; services de photocopie ; services d'informations sur la location de machines de bureau fournies à partir d'une banque de données informatisée ; services de bureaux de télécopie ; affichage d'informations à des fins commerciales à partir d'une base de données stockée sur ordinateur ; services de bureaux de scannage, de bureaux de traçage. Crédit-bail de machines et appareils de bureau ; informations financières concernant la location de machines de bureaux et le prix d'équipements de bureaux et leurs fournitures à partir d'une banque de données informatisée. Services de numérisation d'image. Services de création (conception) de documents ; services de conseils techniques et d'assistance technique en matière de machines et équipements de bureau.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.