Marque expirée - Marque en non vigueur

DOC EXPERT
Xerox société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
96613730
Date de dépôt :
01/03/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/03/2016

Présentation de la marque DOC EXPERT

Déposée le 1 mars 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Xerox auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOC EXPERT »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Xerox domicilié(e) 4 rue Nicolas Robert,93600 AULNAY-SOUS-BOIS (dossier no 2297792) - 93600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 602 055 311 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Wilson & Berthelot domicilié(e) 7 rue Drouot,75009 PARIS (dossier no 2297792) - 75009 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOC EXPERT est expirée depuis le 1 mars 2016.

Xerox a également déposé les autres marques suivantes : LA COULEUR XEROX EST UNE VALEUR SURE , L'enfance est une valeur sûre , CODENDI , XEROX, l'avenir en couleur , L'avenir aux couleurs de XEROX , LA COULEUR XEROX : UNE VALEUR SURE , XEROLOC , XEROLANGUE , L'avenir en couleur , X PRINT


Xerox société par actions simplifiée - 4 rue Nicolas Robert,93600 AULNAY-SOUS-BOIS (dossier no 2297792) - 93600 - France - SIREN 602055311


Wilson & Berthelot - 7 rue Drouot,75009 PARIS (dossier no 2297792) - 75009 - France


Renouvellement sans limitation le 26 septembre 2005 n°2297792 - Publication au BOPI 2005-09-26

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-32

Publication - Publication le 5 avr. 1996 au BOPI 1996-14

Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie); produits de l'imprimerie, journaux, magazines, périodiques; papeterie; articles pour reliures; photographies; adhésifs (matières collantes pour la papeterie et le ménage); matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction (à l'exception des appareils); cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés.Edition (publication) de livres et de périodiques

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.