Déposée le 6 juillet 1988 par XEROX LIMITED (société britannique
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « 5090 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est XEROX LIMITED (société britannique), domicilié(e) Parkway, Marlow, Buckinghamshire SL7 1YL, Royaume-Uni (dossier no 2117869) - Royaume-Uni.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, cabinet beau de loménie domicilié(e) (dossier no 2117869) - France.
La marque 5090 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1497821.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
cabinet beau de loménie - (dossier no 2117869) - France
Renouvellement sans limitation le 9 juin 1998 n°2117869 - Publication au BOPI 1998-06-09
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-17
Inscription le 12 décembre 2000 - Transmission totale de propriété n°312672 - Publication au BOPI 2000-12-12
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, électroniques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission et la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, supports sonores sous forme de disques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer et appareils de traitement de données, ordinateurs;appareils et matériels à calculer;appareils pour la transmission et la réception de fac-similés;appareils à photocopier;imprimantes ligne par ligne;appareils reprographiques;machines à traitement de texte;traceurs;mémoires à disque;fils, disques et bandes magnétiques;appareils et instruments destinés au stockage, à la recherche et à la visualisation de données;unités d'affichage;mémoires semi-conducteurs;claviers destinés à être utilisés avec les ordinateurs;machines à rédiger assistées par ordinateur;appareils de transmission et de réception de télex;appareils et équipements de télécommunication;composants des produits ci-dessus;extincteurs.Papier, carton et produits en ces matières;produits de l'imprimerie;publications;articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs pour le bureau ou le ménage;appareils à copier;matériels pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel pour l'enseignement et l'instruction (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés; pièces et composants des produits indiqués ci-dessus.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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