Déposée le 14 décembre 1982 par XEROX CORPORATION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « XEROX TELECOPIEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est XEROX CORPORATION,, domicilié(e) 1200 High Ridge Road Stamford, Connecticut ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2012417) - États-Unis.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE (BUGNION) SA domicilié(e) (dossier no 2012417) - France.
La marque XEROX TELECOPIEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1229310.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
XEROX CORPORATION - 1200 High Ridge Road Stamford, Connecticut ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2012417) - États-Unis
BOUJU DERAMBURE (BUGNION) SA - (dossier no 2012417) - France
Renouvellement sans limitation le 9 décembre 1992 n°2012417 - Publication au BOPI 1992-12-09
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-30
Appareils et instruments scientifiques et électriques;appareils et instruments de navigation;appareils et instruments de mesure photographiques, optiques, électro-optiques;appareils et instruments d'instruction et d'enseignement;appareils de mesure de pesée et balances;appareils et instruments pour la transmission, la réception et l'enregistrement d'images ou de données;instruments et appareils transmetteurs d'impulsions audio-électriques destinés à être utilisés dans le couplage acoustique des lignes de transmission et appareils auxiliaires et pièces détachées y relatifs;machines à copier, machines à afficher, machines à enregistrer, lecteurs de microfilms et appareils agrandisseurs, appareils pour imprimer et copier à partir de microfilms;machines et appareils de traitement de données;appareils électriques et électroniques destinés à être utilisés dans le contrôle (supervision) et la télécommande de mécanismes et appareils industriels et dans le calcul et la fourniture de données et d'informations statistiques;parties et accessoires inclus dans la classe 9 pour tous les articles précédents;appareils et pièces de monnaie et appareils à compteurs, appareils électriques et électro-mécaniques destinés à être utilisés dans l'équipement de travail;appareils ayant des buts d'instruction et d'enseignement;instruments et appareils de sauvetage;machines parlantes; appareils à éteindre les incendies.
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