XEROX CORPORATION, Société constituée sous les lois de l'Etat du Connecticut
Numéro de dépôt :
1219539
Date de dépôt :
22/11/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/11/2022
Présentation de la marque XEROX
Déposée le 22 novembre 1982 par la société XEROX CORPORATION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « XEROX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société XEROX CORPORATION domicilié(e) 45 Glover Ave., Norwalk, CONNECTICUT 06856 - États-Unis.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SGA2 domicilié(e) Rue M.Dormoy, BP 7525 - 64075 - PAU Cedex - France.
La marque XEROX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1219539.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
XEROX CORPORATION, Société constituée sous les lois de l'Etat du Connecticut - 45 Glover Ave., Norwalk, CONNECTICUT 06856 - États-Unis
SGA2 - Rue M.Dormoy, BP 7525 - 64075 - PAU Cedex - France
Renouvellement sans limitation le 22 novembre 2002 n°2231410 - Publication au BOPI 2002-11-22
Renouvellement sans limitation n°2011652 - Publication au BOPI 1993-11
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-14
Renouvellement sans limitation le 12 novembre 2012 n°2513872 - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2012-11-12
Appareils et instruments pour l'émission, la réception et l'enregistrement d'images ou de données;appareils et instruments transducteurs à impulsions électriques ou audio-électriques, destinés au couplage électrique ou acoustique de lignes de transmission;machines électro-acoustiques, machines électro-magnétiques, appareils pour la photo-télégraphie, et appareils auxiliaires, pièces détachées et organes de ces appareils et instruments ci-dessus.Machines et appareils de traitement de données, appareils électriques et électroniques destinés à la vérification, supervision et contrôle à distance d'installations industrielles et d'appareils;appareils électriques et électroniques destinés au calcul et à la fourniture de données et d'informations statistiques;appareils pour l'enregistrement de données à l'aide de bandes magnétiques;machines calculatrices, computatrices, tabulatrices et comptables;appareils pour l'enregistrement, la tabulation, l'analyse, la reproduction, la traduction, le transfert ou la classification d'informations;appareils pour vérifier, trier, ordonner et collationner les cartes, fiches et feuilles d'enregistrement de données;bandes destinées à l'enregistrement de données au moyen d'impulsions électriques ou électroniques et bobines destinées à de telles bandes;appareils et instruments pouvant être utilisés sur machines d'enregistrement de données;machines à perforer destinées à l'enregistrement de données; enregistrements et disques d'enregistrement, bandes magnétiques, appareils, organes d'appareils, instruments et leurs pièces dachées destinées à être utilisés sur les appareils ou comme auxiliaires des machines et instruments ci-dessus.
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