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Marques déposées par la société XEROX CORPORATION
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SMARTPAPER
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SMARTPAPER
XEROX CORPORATION, Société organisée sous les lois de l'Etat de New York

Numéro de dépôt :
95599583
Date de dépôt :
01/12/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/12/2025

Présentation de la marque SMARTPAPER

Déposée le 1 décembre 1995 par la société XEROX CORPORATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SMARTPAPER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-01 du 5 janvier 1996.

Le déposant est la société XEROX CORPORATION domicilié(e) 45 Glover Avenue, Norwalk, CONNECTICUT 06856 - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ANAQUA SERVICES domicilié(e) RUE M.DORMOY, BP 7525 - 64075 - PAU CEDEX - France.

La marque SMARTPAPER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95599583.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SMARTPAPER arrivera à expiration en date du 1 décembre 2025.

XEROX CORPORATION a également déposé les autres marques suivantes : 600 , SHUGART , 850 , DOCUBUILD , MARGUERITE , Documentality , PREMIER , DOCUMENT WORKCENTER , VERDE , (Marque figurative)


XEROX CORPORATION, Société organisée sous les lois de l'Etat de New York - 45 Glover Avenue, Norwalk, CONNECTICUT 06856 - États-Unis


ANAQUA SERVICES - RUE M.DORMOY, BP 7525 - 64075 - PAU CEDEX - France


Renouvellement sans limitation le 8 juillet 2005 n°2292830 - Publication au BOPI 2005-07-08

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-19

Publication - Publication le 5 janv. 1996 au BOPI 1996-01

Renouvellement sans limitation le 1 décembre 2015 n°2603498 - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2015-12-01

Inscription le 10 février 2016 - Changement d'adresse n°662598 - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-02-10

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