Déposée le 10 décembre 1990 par XEROX CORPORATION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « DOCUTRAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est XEROX CORPORATION, domicilié(e) (Société américaine organisée selon les lois de l'Etat du Connecticut), 800 Long Ridge Road, P.O. Box 1600, Stamford Connecticut 06904, ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2187365) - États-Unis.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN domicilié(e) (dossier no 2187365) - France.
La marque DOCUTRAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1737811.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
XEROX CORPORATION - (Société américaine organisée selon les lois de l'Etat du Connecticut), 800 Long Ridge Road, P.O. Box 1600, Stamford Connecticut 06904, ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2187365) - États-Unis
CABINET WEINSTEIN - (dossier no 2187365) - France
Renouvellement sans limitation le 8 décembre 2000 n°2187365 - Publication au BOPI 2000-12-08
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1994-04
Inscription le 16 mai 1995 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°185221 - Publication au BOPI 1995-05-16
Appareils et instruments électriques et électroniques, ordinateurs, appareils et instruments pour ordinateurs, équipement pour le traitement de l'information, des données; microprocesseurs, équipement pour le traitement de l'information, programmes d'ordinateurs, logiciels, bandes magnétiques, rubans magnétiques et disques magnétiques, photocopieurs, imprimantes pour utilisation avec ordinateurs, claviers pour utilisation avec ordinateurs, machines de traitement de texte, logiciels de traitement de texte, unités de mémoire semi-conducteur, appareils d'affichage visuel, terminaux à écran de visualisation, claviers-écrans, appareils scanners, appareils et instruments pour scanners, parties constitutives de ces produits
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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