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Marques déposées par la société XEROX CORPORATION
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DOCUTECH
Marque renouvelée - Marque en vigueur

DOCUTECH
XEROX CORPORATION, Société organisée selon les lois de l'Etat du Connecticut

Numéro de dépôt :
1610228
Date de dépôt :
16/08/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/08/2030

Présentation de la marque DOCUTECH

Déposée le 16 août 1990 par la société XEROX CORPORATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOCUTECH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société XEROX CORPORATION domicilié(e) 201 Merritt 7, Norwalk - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ANAQUA SERVICES, Mme FRISBY ELEA domicilié(e) RUE MARX DORMOY, 64000 PAU - France.

La marque DOCUTECH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1610228.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque DOCUTECH arrivera à expiration en date du 16 août 2030.

XEROX CORPORATION a également déposé les autres marques suivantes : 600 , SHUGART , 850 , DOCUBUILD , MARGUERITE , Documentality , PREMIER , DOCUMENT WORKCENTER , VERDE , (Marque figurative)


XEROX CORPORATION, Société organisée selon les lois de l'Etat du Connecticut - 201 Merritt 7, Norwalk - États-Unis


ANAQUA SERVICES, Mme FRISBY ELEA - RUE MARX DORMOY, 64000 PAU - France


Inscription le 12 décembre 2000 - Changement de dénomination n°312671 - Publication au BOPI 2000-12-12

Renouvellement sans limitation le 16 août 2000 n°2180293 - Publication au BOPI 2000-08-16

Inscription le 12 décembre 2000 - Transmission totale de propriété n°312672 - Publication au BOPI 2000-12-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-04

Renouvellement sans limitation le 12 août 2010 n°2448603 - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-08-12

Inscription le 29 septembre 2010 - Changement d'adresse n°533133 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-09-29

Inscription le 28 avril 2020 - Changement d'adresse n°786163 - Publication le 29 mai 2020 au BOPI 2020-04-28

Renouvellement sans limitation le 22 juillet 2020 n°2755195 - Publication le 8 janv. 2021 au BOPI 2020-07-22

Appareils et instruments électriques et électroniques;ordinateurs;appareils et équipements pour ordinateurs;équipements pour traitement de l'information;appareils de reprographie;photocopieurs;logiciels et programmes d'ordinateurs;imprimantes;analyseurs par balayage;appareils d'analyse par balayage;imprimantes laser;appareils et installations pour le traitement d'informations numériques;claviers utilisables avec les ordinateurs;panneaux et consoles de commandes utilisables avec les appareils et installations d'analyse par balayage, et les imprimantes;panneaux et consoles de commandes utilisables avec les systèmes de reprographie;appareils et installations pour la manipulation de documents, le traitement des images, l'impression au laser et la finition de documents en ligne; pièce et parties constitutives des produits précités