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Marques déposées par la société XEROX CORPORATION
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DOCUSP
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOCUSP
XEROX CORPORATION, Société organisée sous les lois des Etats-Unis d'Amérique

Numéro de dépôt :
94518537
Date de dépôt :
03/05/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/05/2024

Présentation de la marque DOCUSP

Déposée le 3 mai 1994 par la société XEROX CORPORATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOCUSP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-24 du 17 juin 1994.

Le déposant est la société XEROX CORPORATION domicilié(e) 45 Glover Avenue, USA, Norwalk, CONNECTICUT 06856 - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ANAQUA SERVICES domicilié(e) RUE M.DORMOY, BP 7525 - 64075 - PAU CEDEX - France.

La marque DOCUSP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94518537.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DOCUSP est expirée depuis le 3 mai 2024.

XEROX CORPORATION a également déposé les autres marques suivantes : 600 , SHUGART , 850 , DOCUBUILD , MARGUERITE , Documentality , PREMIER , DOCUMENT WORKCENTER , VERDE , (Marque figurative)


XEROX CORPORATION, Société organisée sous les lois des Etats-Unis d'Amérique - 45 Glover Avenue, USA, Norwalk, CONNECTICUT 06856 - États-Unis


ANAQUA SERVICES - RUE M.DORMOY, BP 7525 - 64075 - PAU CEDEX - France


Renouvellement sans limitation le 27 avril 2004 n°2263614 - Publication au BOPI 2004-04-27

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-41

Publication - Publication le 17 juin 1994 au BOPI 1994-24

Inscription le 26 juin 2014 - Changement d'adresse n°626202 - Publication le 25 juil. 2014 au BOPI 2014-06-26

Renouvellement sans limitation le 26 mai 2014 n°2559190 - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-05-26

Ordinateurs et leurs périphériques; claviers, mémoires, imprimantes, disques, onduleurs, écrans et explorateurs (scanneurs) informatiques; logiciels