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Marques déposées par la société XEROX CORPORATION
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DOCUMENT PROCESSING
Marque renouvelée - Marque en vigueur

DOCUMENT PROCESSING
XEROX CORPORATION, Société organisée sous les lois de l'Etat de New York

Numéro de dépôt :
1377990
Date de dépôt :
04/11/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/11/2026

Présentation de la marque DOCUMENT PROCESSING

Déposée le 4 novembre 1986 par la société XEROX CORPORATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOCUMENT PROCESSING » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société XEROX CORPORATION domicilié(e) 45 Glover Avenue, Norwalk, CONNECTICUT 06856 - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ANAQUA SERVICES domicilié(e) RUE M.DORMOY, BP 7525 - 64075 - PAU CEDEX - France.

La marque DOCUMENT PROCESSING a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1377990.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque DOCUMENT PROCESSING arrivera à expiration en date du 4 novembre 2026.

XEROX CORPORATION a également déposé les autres marques suivantes : 600 , SHUGART , 850 , DOCUBUILD , MARGUERITE , Documentality , PREMIER , DOCUMENT WORKCENTER , VERDE , (Marque figurative)


XEROX CORPORATION, Société organisée sous les lois de l'Etat de New York - 45 Glover Avenue, Norwalk, CONNECTICUT 06856 - États-Unis


ANAQUA SERVICES - RUE M.DORMOY, BP 7525 - 64075 - PAU CEDEX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-15

Renouvellement sans limitation n°2077974 - Publication au BOPI 1996-49

Inscription le 28 octobre 1996 - Changement d'adresse n°208387 - Publication au BOPI 1996-10-28

Inscription le 12 décembre 2000 - Transmission totale de propriété n°312672 - Publication au BOPI 2000-12-12

Inscription le 12 décembre 2000 - Changement de dénomination n°312671 - Publication au BOPI 2000-12-12

Renouvellement sans limitation le 14 mars 2007 n°2336732 - Publication au BOPI 2007-03-14

Inscription le 13 avril 2017 - Changement d'adresse n°698305 - Publication le 12 mai 2017 au BOPI 2017-04-13

Renouvellement sans limitation le 24 novembre 2016 n°2633248 - Publication le 26 mai 2017 au BOPI 2016-11-24

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information; extincteurs.