Déposée le 24 juillet 1975 par Xerox Corporation
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « 410 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est Xerox Corporation domicilié(e) (société organisée sous les lois de l'Etat de New York), Stamford, Connecticut (E.U.A.). - États-Unis.
La marque 410 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 931793.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Xerox Corporation - (société organisée sous les lois de l'Etat de New York), Stamford, Connecticut (E.U.A.). - États-Unis
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-476
Appareils et instruments pour la transmission, la réception, l'affichage et l'enregistrement d'images ou de données;machines à copier, machines à afficher, machines à enregistrer;lecteurs et appareils d'agrandissement de microfilms, appareils pour imprimer et reproduire à partir de microfilms;machines et appareils pour le traitement de données;appareils électriques et électroniques destinés à être utilisés dans le contrôle (surveillance) et la commande à distances de machines et d'appareils industriels et dans le calcul et la production de données et d'informations statistiques;appareils pour l'enregistrement de données au moyen de bandes magnétiques;machines à calculer, à tabuler et machines comptables;appareils pour l'enregistrement, la tabulation, l'analyse, la reproduction, la traduction ou la classification d'informations et pour examiner, trier, classer et rassembler des cartes d'enregistrement, des formules et des documents;pièces, accessoires et éléments de raccordement non compris dans d'autres classes pour tous les articles cités cidessus;bandes préparées en vue d'une utilisation dans l'enregistrement de données au moyen d'informations électriques ou électroniques;bobines pour de telles bandes, ces bobines et bandes étant destinées à être utilisées dans des machines d'enregistrement de données;machines à perforer destinées à être utilisées pour l'enregistrement de données;disques d'enregistrement, bandes magnétiques, machines pour reproduire des disques et des bandes sonores et/ou lumineuses.
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