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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) XEROS ENVIRONNEMENT
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XEROS ENVIRONNEMENT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

XEROS ENVIRONNEMENT
XEROS ENVIRONNEMENT, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3969145
Date de dépôt :
17/12/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/12/2022
XEROS ENVIRONNEMENT de XEROS ENVIRONNEMENT

Présentation de la marque XEROS ENVIRONNEMENT

Déposée le 17 décembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) XEROS ENVIRONNEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « XEROS ENVIRONNEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-02 du 11 janvier 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) XEROS ENVIRONNEMENT domicilié(e) 134 Allée Courbet - 33127 - ST JEAN D'ILLAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 788 689 990 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AQUINOV, Mme MOTHES Marie domicilié(e) Allée de la Forestière - 33750 - BEYCHAC ET CAILLAU - France.

La marque XEROS ENVIRONNEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3969145.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque XEROS ENVIRONNEMENT est expirée depuis le 17 décembre 2022.


XEROS ENVIRONNEMENT, Société par Actions Simplifiée - 134 Allée Courbet - 33127 - ST JEAN D'ILLAC - France - SIREN 788689990


AQUINOV, Mme MOTHES Marie - Allée de la Forestière - 33750 - BEYCHAC ET CAILLAU - France


Publication - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2013-02

Enregistrement avec modification - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-19

Traitement de déchets (transformation) ; traitement de déchets inertes (transformation) ; traitement (transformation) de déchets inertes provenant du secteur du bâtiment et des travaux publics en matières premières destinées à la construction ; services d'élimination de déchets toxiques industriels ; traitement de matériaux toxiques à savoir : amiante, plomb ; décontamination de matériaux dangereux.