ETS HENRI ETIENNE FILS
Présentation de la marque ETS HENRI ETIENNE FILS
Déposée le 15 février 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) XER-GRAIN SOCIETE DES ETABLISSEMENTS HENRI ETIENNE FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ETS HENRI ETIENNE FILS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-13 du 1 avril 1994.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ETS HENRI ETIENNE FILS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94507038.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ETS HENRI ETIENNE FILS est expirée depuis le 15 février 2004.
XER-GRAIN SOCIETE DES ETABLISSEMENTS HENRI ETIENNE FILS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-31
Publication - Publication le 1 avr. 1994 au BOPI 1994-13