Déposée le 23 octobre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) XEOFIX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « GESSAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-45 du 12 novembre 2010.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) XEOFIX domicilié(e) 19 RUE DES ECOLES - 95500 - LE THILLAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 505 283 606 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, xeofix domicilié(e) 19 RUE DES ECOLES - 95500 - LE THILLAY - France.
La marque GESSAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3776757.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
XEOFIX, SARL - 19 RUE DES ECOLES - 95500 - LE THILLAY - France - SIREN 505283606
xeofix - 19 RUE DES ECOLES - 95500 - LE THILLAY - France
Publication - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-45
Enregistrement avec modification - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-09
Appareils de réception de télévision par satellite, par câble, par voie hertzienne ou numérique, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction, du son ou des images ; décodeurs ; supports, d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; amplificateurs ; antennes ; antennes paraboliques, appareils de télévision ; ; Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images ; antennes et antennes paraboliques ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer ; appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs ; extincteurs. ;
Conception et développement d'appareils de réception et d'émission de télévision ; décodeur satellite et ou terrestre, amplificateurs, logiciel, appareil de mesure, appareils et instruments pour la réception, l'enregistrement, l'affichage, la reproduction, le codage, le décodage, le cryptage, le décryptage, la compression, la décompression et la transmission de signaux audio, vidéo ou de données ; récepteurs, émetteurs, appareils de commande et de surveillance pour signaux par satellite, signaux par câble, signaux terrestres et pour la télécommunication.
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