Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur XEMARD Cyrille
/
Cyrille XEMARD – Créateur Lunetier – French Riviera
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Cyrille XEMARD – Créateur Lunetier – French Riviera
M. XEMARD Cyrille

Numéro de dépôt :
4195063
Date de dépôt :
07/07/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
07/07/2025
Cyrille XEMARD – Créateur Lunetier – French Riviera de XEMARD Cyrille

Présentation de la marque Cyrille XEMARD – Créateur Lunetier – French Riviera

Déposée le 7 juillet 2015 par monsieur XEMARD Cyrille auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Cyrille XEMARD – Créateur Lunetier – French Riviera » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-31 du 31 juillet 2015.

Le déposant est monsieur XEMARD Cyrille domicilié(e) Atelier CX, 52 Impasse des vendanges - 83520 - ROQUEBRUNE SUR ARGENS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. XEMARD Cyrille domicilié(e) Atelier CX, 52 Impasse des vendanges - 83520 - ROQUEBRUNE SUR ARGENS - France.

La marque Cyrille XEMARD – Créateur Lunetier – French Riviera a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4195063.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cyrille XEMARD – Créateur Lunetier – French Riviera arrivera à expiration en date du 7 juillet 2025.


M. XEMARD Cyrille - Atelier CX, 52 Impasse des vendanges - 83520 - ROQUEBRUNE SUR ARGENS - France


M. XEMARD Cyrille - Atelier CX, 52 Impasse des vendanges - 83520 - ROQUEBRUNE SUR ARGENS - France


Publication - Publication le 31 juil. 2015 au BOPI 2015-31

Enregistrement avec modification - Publication le 24 mars 2017 au BOPI 2017-12

Inscription le 19 juillet 2017 - Rejet partiel n°704337 - Publication le 18 août 2017 au BOPI 2017-07-19

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.