Déposée le 21 décembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) XELIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « AEROBLOC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-02 du 13 janvier 2012.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) XELIS domicilié(e) Route de La Guerche - 35680 - BAIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 519 602 361 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, XELIS, M. Renou Jérémie domicilié(e) Route de La Guerche - 35680 - BAIS - France.
La marque AEROBLOC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3883416.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
XELIS, SAS - Route de La Guerche - 35680 - BAIS - France - SIREN 519602361
XELIS, M. Renou Jérémie - Route de La Guerche - 35680 - BAIS - France
Publication - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2012-02
Inscription le 19 septembre 2012 - Rejet partiel n°584589 - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-09-19
Enregistrement avec modification - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-44
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments funéraires métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;
Produits en matières plastiques mi-ouvrées ; tuyaux flexibles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ;
Tuyaux rigides non métalliques pour la construction échafaudages non métalliques ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; monuments funéraires non métalliques.
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