Déposée le 27 avril 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) XELINE production
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « B to VIEW »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) XELINE production domicilié(e) 2 rue de la Fonderie,44470 CARQUEFOU - 44470 - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 801 223 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, XELINE production domicilié(e) 2 rue de la Fonderie,44470 CARQUEFOU - 44470 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque B to VIEW est expirée depuis le 27 avril 2016.
XELINE production sarl - 2 rue de la Fonderie,44470 CARQUEFOU - 44470 - France - SIREN 440801223
XELINE production - 2 rue de la Fonderie,44470 CARQUEFOU - 44470 - France
Inscription le 16 avril 2007 - Rejet partiel n°452426 - Publication au BOPI 2007-04-16
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-19
Publication - Publication le 9 juin 2006 au BOPI 2006-23
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; logiciels (programmes enregistrés) ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publications de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.
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