Déposée le 11 mai 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) XELIAS ILEAC PATRIMONIA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « POLYBOX médical »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) XELIAS ILEAC PATRIMONIA domicilié(e) 10 Bis Rue S. Allende,59300 AULNOY LEZ VALENCIENNES (dossier no 2372455) - 59300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 581 748 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr HENNEUSE Dominique Avocat domicilié(e) 10, Bis Rue S. Allende,59300 AULNOY LEZ VALENCIENNES (dossier no 2372455) - 59300 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque POLYBOX médical est expirée depuis le 11 mai 2018.
XELIAS ILEAC PATRIMONIA SARL - 10 Bis Rue S. Allende,59300 AULNOY LEZ VALENCIENNES (dossier no 2372455) - 59300 - France - SIREN 444581748
Mr HENNEUSE Dominique Avocat - 10, Bis Rue S. Allende,59300 AULNOY LEZ VALENCIENNES (dossier no 2372455) - 59300 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-43
Inscription le 7 mai 2008 - Transmission totale de propriété n°482431 - Publication au BOPI 2008-05-07
Renouvellement sans limitation le 7 mai 2008 n°2372455 - Publication au BOPI 2008-05-07
Publication - Publication le 19 juin 1998 au BOPI 1998-25
* récipients d'emballages en matières plastiques pour déchets de santé, vétérinaires, médicaux dentaires et paramédicaux, hospitaliers * récipient d'emballages en matières plastiques pour récupération des piles et batteries diverses. * instrument chirurgicaux en matière plastique * boîtes de stérilisation en d'instruments chirurgicaux * produits pour diabète, à usage médical * service de collecte et destruction des déchets de santé.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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