XELIA TECHNOLOGIES Société Anonyme Hôtel d'Entreprises
Numéro de dépôt :
98767346
Date de dépôt :
29/12/1998
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/12/2008
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 29 décembre 1998 par la Société Anonyme (SA) XELIA TECHNOLOGIES Hôtel d'Entreprises
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-07 du 12 février 1999.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) XELIA TECHNOLOGIES Hôtel d'Entreprises domicilié(e) Les Minimes, Le Sextan - U15, 17000 LA ROCHELLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 419 839 519 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET THEBAULT - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98767346.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 29 décembre 2008.
XELIA TECHNOLOGIES Société Anonyme Hôtel d'Entreprises - Les Minimes, Le Sextan - U15, 17000 LA ROCHELLE - France - SIREN 419839519
CABINET THEBAULT - France
Inscription le 17 mars 2003 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°367042 - Publication au BOPI 2003-03-17
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-24
Publication - Publication le 12 févr. 1999 au BOPI 1999-07
Appareils et instruments électroniques, scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement. Composants électroniques actifs. Métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie ; instruments chronométriques. Chronographes, chronomètres, chronoscopes. Barillets pour l'horlogerie. Montres pour enfants.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
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