Marque enregistrée - Marque en vigueur

XEDAVAP
XEDA INTERNATIONAL S.A., Société Anonyme

Numéro de dépôt :
4001300
Date de dépôt :
26/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/04/2023
XEDAVAP de XEDA INTERNATIONAL

Présentation de la marque XEDAVAP

Déposée par voie électronique le 26 avril 2013 par la Société Anonyme (SA) XEDA INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « XEDAVAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-20 du 17 mai 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) XEDA INTERNATIONAL domicilié(e) Zone Artisanale la Crau, Route Nationale 7 - 13670 - SAINT ANDIOL - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 949 802 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves - 75009 - PARIS - France.

La marque XEDAVAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4001300.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque XEDAVAP arrivera à expiration en date du 26 avril 2023.

XEDA INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : XEDA , XEDAVIR , BIOXEDA , XEDA , BIOX-M , ee , BIOX-C , ELECTROFOG


XEDA INTERNATIONAL S.A., Société Anonyme - Zone Artisanale la Crau, Route Nationale 7 - 13670 - SAINT ANDIOL - France - SIREN 305949802


CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-20

Enregistrement sans modification - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-41

Machines et instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; machines pour l'application de produits aérosols ;

Appareils destinés à la projection d'aérosols (à usage non médical).