Marque enregistrée - Marque en vigueur

XEDA
XEDA INTERNATIONAL S.A., Société Anonyme

Numéro de dépôt :
4276401
Date de dépôt :
31/05/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/05/2026
XEDA de XEDA INTERNATIONAL

Présentation de la marque XEDA

Déposée par voie électronique le 31 mai 2016 par la Société Anonyme (SA) XEDA INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « XEDA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-25 du 24 juin 2016.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) XEDA INTERNATIONAL domicilié(e) Zone Artisanale la Crau, 1397 Route Nationale 7 - 13670 - SAINT-ANDIOL - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 949 802 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves - 75009 - Paris - France.

La marque XEDA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4276401.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque XEDA arrivera à expiration en date du 31 mai 2026.

XEDA INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : XEDAVAP , XEDA , XEDAVIR , BIOXEDA , BIOX-M , ee , BIOX-C , ELECTROFOG


XEDA INTERNATIONAL S.A., Société Anonyme - Zone Artisanale la Crau, 1397 Route Nationale 7 - 13670 - SAINT-ANDIOL - France - SIREN 305949802


CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves - 75009 - Paris - France


Publication - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-25

Enregistrement sans modification - Publication le 23 sept. 2016 au BOPI 2016-38

Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; produits pour traiter et préserver les semences ; produits contre la germination des légumes, et en particulier des pommes de terre ; produits chimiques pour le traitement des vergers et le traitement post-récolte des fruits et légumes, céréales et oléagineux ; produits chimiques pour la conservation des aliments ; produit anti-oxydant pour le traitement des fruits et légumes (après la récolte) ; engrais, engrais foliaire ;

Produits de nettoyage des fruits et légumes ;

Cire (matières premières) et cire de paraffine ; cire pour l'enrobage des fruits et légumes après récolte ;

Fongicides et herbicides pour le traitement des semences ; fongicides pour le traitement des fruits et légumes (après la récolte) ; herbicides, fongicides ; produits pour le traitement en végétation des maladies fongiques ; désinfectant ; fongicides pour le traitement des fruits et légumes (au verger), parasiticides, herbicides, insecticides ;

Machines et instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; machines pour l'application des produits aérosols ;

Appareils destinés à la projection d'aérosols à usage non médical ;

Services de conservation des aliments ;

Services de recherche en biologie, en chimie, en cosmétologie et recherches en matière de protection de l'environnement ;

Services vétérinaires et médicaux, services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.