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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) XEDA INTERNATIONAL
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ELECTROFOG
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ELECTROFOG
XEDA INTERNATIONAL S.A., Société anonyme

Numéro de dépôt :
3677120
Date de dépôt :
18/09/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/09/2029
ELECTROFOG de XEDA INTERNATIONAL

Présentation de la marque ELECTROFOG

Déposée par voie électronique le 18 septembre 2009 par la Société Anonyme (SA) XEDA INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ELECTROFOG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-43 du 23 octobre 2009.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) XEDA INTERNATIONAL domicilié(e) Zone artisanale La Crau, 1397 Route Nationale 7 - 13670 - SAINT-ANDIOL - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 949 802 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS Cedex 09 - France.

La marque ELECTROFOG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3677120.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 21

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ELECTROFOG arrivera à expiration en date du 18 septembre 2029.

XEDA INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : XEDAVAP , XEDA , XEDAVIR , BIOXEDA , XEDA , BIOX-M , ee , BIOX-C


XEDA INTERNATIONAL S.A., Société anonyme - Zone artisanale La Crau, 1397 Route Nationale 7 - 13670 - SAINT-ANDIOL - France - SIREN 305949802


Cabinet LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice - 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS Cedex 09 - France


Publication - Publication le 23 oct. 2009 au BOPI 2009-43

Enregistrement sans modification - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2010-07

Renouvellement sans limitation le 3 mai 2019 n°2714302 - Publication le 30 août 2019 au BOPI 2019-05-03

Machines et instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; machines pour l'application de produits aérosols. ;

Appareils destinés à la projection d'aérosols (à usage non médical).