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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) XEDA INTERNATIONAL
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ee
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ee
XEDA INTERNATIONAL S.A., Société anonyme

Numéro de dépôt :
3677121
Date de dépôt :
18/09/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/09/2029
ee de XEDA INTERNATIONAL

Présentation de la marque ee

Déposée le 18 septembre 2009 par la Société Anonyme (SA) XEDA INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ee » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-43 du 23 octobre 2009.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) XEDA INTERNATIONAL domicilié(e) Zone artisanale La Crau, 1397 Route Nationale 7 - 13670 - SAINT-ANDIOL - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 949 802 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS Cedex 09 - France.

La marque ee a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3677121.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 03 04 05 07 21 40 42 44

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ee arrivera à expiration en date du 18 septembre 2029.

XEDA INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : XEDAVAP , XEDA , XEDAVIR , BIOXEDA , XEDA , BIOX-M , BIOX-C , ELECTROFOG


XEDA INTERNATIONAL S.A., Société anonyme - Zone artisanale La Crau, 1397 Route Nationale 7 - 13670 - SAINT-ANDIOL - France - SIREN 305949802


Cabinet LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice - 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS Cedex 09 - France


Publication - Publication le 23 oct. 2009 au BOPI 2009-43

Enregistrement avec modification - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-17

Renouvellement sans limitation le 3 mai 2019 n°2714299 - Publication le 30 août 2019 au BOPI 2019-05-03

Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; produits pour traiter et préserver les semences ; produits contre la germination des légumes, et en particulier des pommes de terre ; produits chimiques pour le traitement des vergers et le traitement post-récolte des fruits et légumes, céréales et oléagineux ; produits chimiques pour la conservation des aliments ; produit anti-oxydant pour le traitement des fruits et légumes (après la récolte) ; engrais, engrais foliaire.

Produits de nettoyage des fruits et légumes.

Cire (matières premières) et cire de paraffine ; cire pour l'enrobage des fruits et légumes après récolte.

Fongicides et herbicides pour le traitement des semences ; fongicides pour le traitement des fruits et légumes (après la récolte) ; herbicides, fongicides ; produits pour le traitement en végétation des maladies fongiques ; désinfectant ; fongicides pour le traitement des fruits et légumes (au verger), parasiticides, herbicides, insecticides.

Machines et instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; machines pour l'application des produits aérosols.

Appareils destinés à la projection d'aérosols à usage non médical.

Services de conservation des aliments.

Services de recherche en biologie, en chimie, en cosmétologie et recherches en matière de protection de l'environnement.

Services vétérinaires et médicaux, services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.