Déposée par voie électronique le 18 septembre 2009 par la Société Anonyme (SA) XEDA INTERNATIONAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « BIOXEDA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2009-43 du 23 octobre 2009.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) XEDA INTERNATIONAL domicilié(e) Zone artisanale La Crau, 1397 Route Nationale 7 - 13670 - SAINT-ANDIOL - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 949 802 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS Cedex 09 - France.
La marque BIOXEDA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3677108.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
XEDA INTERNATIONAL S.A., Société anonyme - Zone artisanale La Crau, 1397 Route Nationale 7 - 13670 - SAINT-ANDIOL - France - SIREN 305949802
Cabinet LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice - 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS Cedex 09 - France
Publication - Publication le 23 oct. 2009 au BOPI 2009-43
Enregistrement sans modification - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2010-07
Renouvellement sans limitation le 3 mai 2019 n°2714304 - Publication le 30 août 2019 au BOPI 2019-05-03
Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; produits pour traiter et préserver les semences ; produits contre la germination des légumes, et en particulier des pommes de terre ; produits chimiques pour le traitement des vergers et le traitement post-récolte des fruits et légumes, céréales et oléagineux ; produits chimiques pour la conservation des aliments ; produit anti-oxydant pour le traitement des fruits et légumes (après la récolte) ; engrais, engrais foliaire. ;
Fongicide pour le traitement des fruits et légumes (au verger) ; désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, parasiticides, herbicides, insecticides.
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