Déposée par voie électronique le 18 septembre 2009 par la Société Anonyme (SA) XEDA INTERNATIONAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « BIOX-M » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2009-43 du 23 octobre 2009.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) XEDA INTERNATIONAL domicilié(e) Zone artisanale La Crau, 1397 Route Nationale 7 - 13670 - SAINT-ANDIOL - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 949 802 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS Cedex 09 - France.
La marque BIOX-M a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3677102.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
XEDA INTERNATIONAL S.A., Société anonyme - Zone artisanale La Crau, 1397 Route Nationale 7 - 13670 - SAINT-ANDIOL - France - SIREN 305949802
Cabinet LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice - 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS Cedex 09 - France
Publication - Publication le 23 oct. 2009 au BOPI 2009-43
Enregistrement sans modification - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2010-07
Inscription le 21 juin 2010 - Renonciation partielle n°526215 - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-06-21
Renouvellement avec limitation le 3 mai 2019 n°2714300 - Publication le 6 sept. 2019 au BOPI 2019-05-03
Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; produits pour traiter et préserver les semences ; produits contre la germination des légumes, et en particulier des pommes de terre ; produits chimiques pour le traitement des vergers et le traitement post-récolte des fruits et légumes, céréales et oléagineux ; produits chimiques pour la conservation des aliments ; produit anti-oxydant pour le traitement des fruits et légumes (après la récolte) ; engrais, engrais foliaire, tous les produits précités n'étant pas destinés à être utilisés en relation avec des fongicides appliqués aux champs. Fongicide pour le traitement des fruits et légumes (au verger) ; désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, parasiticides, herbicides, insecticides, tous les produits précités étant exclusivement destinés au traitement après récolte des fruits et légumes et n'étant pas destinés à être utilisés en relation avec des fongicides appliqués aux champs.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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