Déposée le 23 mars 1979 par XCOR CORPORATION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « TORMAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est XCOR CORPORATION, domicilié(e) 2001 Spring Road, Oak Brook, Etat de l'Illinois, Société constituée sous les lois de l'Etat de Delaware, E.U.A. - États-Unis.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LANGNER PARRY. - France.
La marque TORMAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1091017.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
XCOR CORPORATION - 2001 Spring Road, Oak Brook, Etat de l'Illinois, Société constituée sous les lois de l'Etat de Delaware, E.U.A. - États-Unis
LANGNER PARRY. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-043
Phonographes électriques automatiques multisélectifs, et leurs pièces détachées, appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques (y compris la T.S.F.), photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton, machines parlantes, caisses enregistreuses, machines à calculer, appareils extincteurs.
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