Marque enregistrée - Marque en non vigueur

D A N
XCOM (S.A.)

Numéro de dépôt :
1490768
Date de dépôt :
27/09/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/09/1998

Présentation de la marque D A N

Déposée le 27 septembre 1988 par la Société Anonyme (SA) XCOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « D A N » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) XCOM domicilié(e) ZAC de Pré Milliet, MONTBONNOT SAINT MARTIN, 38330 SAINT ISMIER. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MOUTARD. - France.

La marque D A N a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1490768.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque D A N est expirée depuis le 27 septembre 1998.

XCOM a également déposé les autres marques suivantes : RHAPSODIE , OPIUM , GROUPE ODIENCE , XCOM , MEDIAPHONE , XCOM , E-CIG EXPO , GREEN ISLANDS CUP Championnat du monde des îles de golf amateur


XCOM (S.A.) - ZAC de Pré Milliet, MONTBONNOT SAINT MARTIN, 38330 SAINT ISMIER. - France


CABINET MOUTARD. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-11

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