Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DVA FRANCE DISTRIBUTEUR A VALEUR AJOUTEE
XChange France SARL

Numéro de dépôt :
3368904
Date de dépôt :
30/06/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/06/2015
DVA FRANCE DISTRIBUTEUR A VALEUR AJOUTEE de XChange France

Présentation de la marque DVA FRANCE DISTRIBUTEUR A VALEUR AJOUTEE

Déposée le 30 juin 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) XChange France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DVA FRANCE DISTRIBUTEUR A VALEUR AJOUTEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-32 du 12 août 2005.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) XChange France domicilié(e) SIÈGE SOCIAL : 19 Rue Bergère,75009 PARIS - 75009 - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 961 540 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, XChange France domicilié(e) 19 rue Bergère,75009 PARIS - 75009 - France.

La marque DVA FRANCE DISTRIBUTEUR A VALEUR AJOUTEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3368904.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DVA FRANCE DISTRIBUTEUR A VALEUR AJOUTEE est expirée depuis le 30 juin 2015.

XChange France a également déposé les autres marques suivantes : X XCHANGE FRANCE , X XCHANGE DISTRIBUTION


XChange France SARL - SIÈGE SOCIAL : 19 Rue Bergère,75009 PARIS - 75009 - France - SIREN 414961540


XChange France - 19 rue Bergère,75009 PARIS - 75009 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-49

Publication - Publication le 12 août 2005 au BOPI 2005-32

– logiciels informatiques. – logiciels destinés à la publication assistée par ordinateur et à l'imprimerie. – promotion de logiciels via Internet avec offre de vente.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).