Marque enregistrée - Marque en non vigueur

bind4you
XC INVESTISSEMENT, SARL

Numéro de dépôt :
3913086
Date de dépôt :
15/04/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
15/04/2022
bind4you de XC INVESTISSEMENT

Présentation de la marque bind4you

Déposée le 15 avril 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) XC INVESTISSEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « bind4you » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-18 du 4 mai 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) XC INVESTISSEMENT domicilié(e) 16 BIS RUE GUEPET - 71100 - CHALON SUR SAONE - France et immatriculée sous le numéro RCS 488 700 972 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, XC INVESTISSEMENT, M. XAVIER COTELLE domicilié(e) 16 BIS RUE GUEPET - 71100 - CHALON SUR SAONE - France.

La marque bind4you a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3913086.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque bind4you est expirée depuis le 15 avril 2022.

XC INVESTISSEMENT a également déposé les autres marques suivantes : openflex , iconowatch


XC INVESTISSEMENT, SARL - 16 BIS RUE GUEPET - 71100 - CHALON SUR SAONE - France - SIREN 488700972


XC INVESTISSEMENT, M. XAVIER COTELLE - 16 BIS RUE GUEPET - 71100 - CHALON SUR SAONE - France


Publication - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-18

Enregistrement sans modification - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-31

Disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.