Déposée le 8 février 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) XbyBus
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MHS »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) XbyBus domicilié(e) 49 boulevard Mortier,75020 PARIS - 75020 - France et immatriculée sous le numéro RCS 481 175 727 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GRYNWALD domicilié(e) 94, rue Saint Lazare,75009 PARIS - 75009 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
XbyBus Société Par Actions Simplifiée - 49 boulevard Mortier,75020 PARIS - 75020 - France - SIREN 481175727
CABINET GRYNWALD - 94, rue Saint Lazare,75009 PARIS - 75009 - France
Inscription le 15 janvier 2008 - Changement de dénomination n°467004 - Publication au BOPI 2008-01-15
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-36
Publication - Publication le 17 mars 2006 au BOPI 2006-11
Composants électroniques semi-conducteurs à l'état solide, circuits électroniques nus et en boîtier, en particulier circuits intégrés d'usage général ou spécialisé,, tels que mémoires, microprocesseurs, micro-controleurs, circuits de traitement du signal, circuits pour applications spécifiques, circuits de télécommunication ; appareils incorporant de tels circuits, à savoir calculateurs, appareils de traitement de données et terminaux, périphériques d'ordinateurs, organes de saisie ou de restitution de données ; réseaux locaux à savoir appareils et instruments de transmission de données ; leurs composants, pièces constitutives ; logiciels.
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