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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) XbyBus
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MHS
Marque expirée - Marque en non vigueur

MHS
XbyBus SAS

Numéro de dépôt :
1406139
Date de dépôt :
29/04/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/02/2016
MHS de XbyBus

Présentation de la marque MHS

Déposée le 29 avril 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) XbyBus auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MHS »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) XbyBus domicilié(e) 49 boulevard Mortier,75020 PARIS (dossier no 2307405) - 75020 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GRYNWALD domicilié(e) 94, rue Saint Lazare,75009 PARIS (dossier no 2307405) - 75009 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 29 ans, la marque MHS est expirée depuis le 8 février 2016.

XbyBus a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , MHS , M , SEQ , MHS , MHS , F FLEXEPI


XbyBus SAS - 49 boulevard Mortier,75020 PARIS (dossier no 2307405) - 75020 - France


CABINET GRYNWALD - 94, rue Saint Lazare,75009 PARIS (dossier no 2307405) - 75009 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-01

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-09

Renouvellement sans limitation le 8 février 2006 n°2307405 - Publication au BOPI 2006-02-08

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-07

Renouvellement sans limitation n°2089197 - Publication au BOPI 1997-22

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-40

Inscription le 2 décembre 2005 - Changement de dénomination n°423403 - Publication au BOPI 2005-12-02

Inscription le 2 décembre 2005 - Changement de dénomination n°423404 - Publication au BOPI 2005-12-02

Inscription le 24 janvier 2006 - Transmission totale de propriété n°427104 - Publication au BOPI 2006-01-24

Inscription le 15 janvier 2008 - Changement de dénomination n°467004 - Publication au BOPI 2008-01-15

Inscription le 24 avril 1997 - Changement de dénomination n°236305 - Publication au BOPI 1997-04-24

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information;appareils et matériels informatiques, électroniques, télématiques, semi-conducteurs, cartes magnétiques, puces; extincteurs.