Déposée le 8 février 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) XbyBus
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
cette marque figurative
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) XbyBus domicilié(e) 49 boulevard Mortier,75020 PARIS - 75020 - France et immatriculée sous le numéro RCS 481 175 727 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GRYNWALD domicilié(e) 94, rue Saint Lazare,75009 PARIS - 75009 - France.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 8 février 2016.
XbyBus a également déposé les autres marques suivantes : MHS , M , MHS , SEQ , MHS , MHS , F FLEXEPI
XbyBus Société Par Actions Simplifiée - 49 boulevard Mortier,75020 PARIS - 75020 - France - SIREN 481175727
CABINET GRYNWALD - 94, rue Saint Lazare,75009 PARIS - 75009 - France
Inscription le 15 janvier 2008 - Changement de dénomination n°467004 - Publication au BOPI 2008-01-15
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-34
Publication - Publication le 17 mars 2006 au BOPI 2006-11
Composants électroniques semi-conducteurs à l'état solide, circuits électroniques nus et en boîtier, en particulier circuits intégrés d'usage général ou spécialisé, tels que mémoires, micro-processeurs, micro-controleurs, circuits de traitement du signal, circuits pour applications spécifiques, circuits de télécommunication ; appareils incorporant de tels circuits, à savoir calculateurs, appareils de traitement de données et terminaux, périphériques d'ordinateurs, organes de saisie ou de restitution de données ; réseaux locaux à savoir appareils et instruments de transmission de données ; leurs composants, pièces constitutives ; logiciels.
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