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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) XbyBus
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M
Marque expirée - Marque en non vigueur

M
XbyBus SAS

Numéro de dépôt :
1432323
Date de dépôt :
26/10/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/02/2016
M de XbyBus

Présentation de la marque M

Déposée le 26 octobre 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) XbyBus auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « M »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) XbyBus domicilié(e) 49 boulevard Mortier,75020 PARIS (dossier no 2307404) - 75020 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GRYNWALD domicilié(e) 94, rue Saint Lazare,75009 PARIS (dossier no 2307404) - 75009 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 29 ans, la marque M est expirée depuis le 8 février 2016.

XbyBus a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , MHS , MHS , SEQ , MHS , MHS , F FLEXEPI


XbyBus SAS - 49 boulevard Mortier,75020 PARIS (dossier no 2307404) - 75020 - France


CABINET GRYNWALD - 94, rue Saint Lazare,75009 PARIS (dossier no 2307404) - 75009 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-01

Renouvellement sans limitation n°2097965 - Publication au BOPI 1997-49

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-09

Renouvellement sans limitation le 8 février 2006 n°2307404 - Publication au BOPI 2006-02-08

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-07

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-13

Inscription le 15 janvier 2008 - Changement de dénomination n°467004 - Publication au BOPI 2008-01-15

Inscription le 12 septembre 1997 - Changement de dénomination n°242651 - Publication au BOPI 1997-09-12

Inscription le 2 décembre 2005 - Changement de dénomination n°423403 - Publication au BOPI 2005-12-02

Inscription le 2 décembre 2005 - Changement de dénomination n°423404 - Publication au BOPI 2005-12-02

Inscription le 24 janvier 2006 - Transmission totale de propriété n°427104 - Publication au BOPI 2006-01-24

Inscription le 11 mars 1992 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE; CHANGEMENT DE DENOMINATION n°61213 - Publication au BOPI 1992-03-11

Composants électroniques semi-conducteurs à l'état solide, circuits électroniques nus et en boîtier, en particulier circuits intégrés d'usage général ou spécialisé, tels que mémoires, micro-processeurs, micro-contrôleurs, circuits de traitement du signal, circuits pour applications spécifiques, circuits de télécommunication;appareils incorporant de tels circuits, en particulier calculateurs, appareils de traitement de données et terminaux, périphériques, organes de saisie ou de restitution de données;réseaux locaux de transmission de données;leurs composants, pièces détachées et accessoires appartenant à la classe 9; logiciels.