Marque expirée - Marque en non vigueur

F FLEXEPI
XbyBus société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3490185
Date de dépôt :
23/03/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/03/2017
F FLEXEPI de XbyBus

Présentation de la marque F FLEXEPI

Déposée le 23 mars 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) XbyBus auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « F FLEXEPI »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) XbyBus domicilié(e) 49 boulevard Mortier,75020 PARIS - 75020 - France et immatriculée sous le numéro RCS 481 175 727 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SNC SCHMIT CHRETIEN SCHIHIN domicilié(e) 16 rue de la Paix,75002 PARIS - 75002 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque F FLEXEPI est expirée depuis le 23 mars 2017.

XbyBus a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , MHS , M , MHS , SEQ , MHS , MHS


XbyBus société par actions simplifiée - 49 boulevard Mortier,75020 PARIS - 75020 - France - SIREN 481175727


SNC SCHMIT CHRETIEN SCHIHIN - 16 rue de la Paix,75002 PARIS - 75002 - France


Inscription le 15 janvier 2008 - Changement de dénomination n°467004 - Publication au BOPI 2008-01-15

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-34

Publication - Publication le 27 avr. 2007 au BOPI 2007-17

Composants pour la micro-électronique, substrats de matériau pour la micro-électronique, plaquettes de semi-conducteur pour la micro-électronique, semi-conducteurs, plaquettes de silicium pour circuits intégrés ; circuits imprimés, circuits intégrés, puces (circuits intégrés).

Traitement des substrats de matériau pour la micro-électronique et toutes activités dérivées, traitement des plaquettes de semi-conducteurs pour la micro-électronique et les activités dérivées.