Marque enregistrée - Marque en vigueur

OSCAR
XBrainSoft

Numéro de dépôt :
4378004
Date de dépôt :
21/07/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/07/2027
OSCAR de XBrainSoft

Présentation de la marque OSCAR

Déposée par voie électronique le 21 juillet 2017 par XBrainSoft auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « OSCAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-32 du 11 août 2017.

Le déposant est XBrainSoft domicilié(e) 165 avenue de Bretagne - 59000 - Lille - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FLECHNER, David BILQUEY domicilié(e) 22 avenue de Friedland - 75008 - Paris - France.

La marque OSCAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4378004.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OSCAR arrivera à expiration en date du 21 juillet 2027.

XBrainSoft a également déposé les autres marques suivantes : XBRAIN


XBrainSoft - 165 avenue de Bretagne - 59000 - Lille - France


CABINET FLECHNER, David BILQUEY - 22 avenue de Friedland - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 11 août 2017 au BOPI 2017-32

Enregistrement avec modification - Publication le 1 déc. 2017 au BOPI 2017-48

Inscription le 13 décembre 2017 - Retrait partiel n°713125 - Publication le 12 janv. 2018 au BOPI 2017-12-13

Inscription le 25 janvier 2018 - Transmission totale de propriété n°715818 - Publication le 23 févr. 2018 au BOPI 2018-01-25

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; aucun des services précités n'étant en relation avec des logiciels de planification des ressources de l'entreprise (ERP) ou des plateformes logicielles de planification des ressources de l'entreprise (ERP) ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception des logiciels à l'exception des logiciels de planification des ressources de l'entreprise (ERP) ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels à l'exception des logiciels de planification des ressources de l'entreprise (ERP) ; installation de logiciels à l'exception des logiciels de planification des ressources de l'entreprise (ERP) ; maintenance de logiciels à l'exception des logiciels de planification des ressources de l'entreprise (ERP) ; mise à jour de logiciels à l'exception des logiciels de planification des ressources de l'entreprise (ERP) ; location de logiciels à l'exception des logiciels de planification des ressources de l'entreprise (ERP) ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) à l'exception des logiciels-services de planification des ressources de l'entreprise (ERP) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données ; aucun des services précités n'étant en relation avec des logiciels de planification des ressources de l'entreprise (ERP) ou des plateformes logicielles de planification des ressources de l'entreprise (ERP).