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actycel
Marque enregistrée - Marque en vigueur

actycel
Xbiotec

Numéro de dépôt :
4438619
Date de dépôt :
20/03/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/03/2028
actycel de Xbiotec

Présentation de la marque actycel

Déposée par voie électronique le 20 mars 2018 par Xbiotec auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « actycel » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-15 du 13 avril 2018.

Le déposant est Xbiotec domicilié(e) 390 rue passeron - 38110 - st clair de la tour - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Xbiotec, Monsieur houot jean-laurent domicilié(e) 390 rue passeron - 38110 - st clair de la tour - France.

La marque actycel a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4438619.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 08 09 10 11 28 42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque actycel arrivera à expiration en date du 20 mars 2028.


Xbiotec - 390 rue passeron - 38110 - st clair de la tour - France


Xbiotec, Monsieur houot jean-laurent - 390 rue passeron - 38110 - st clair de la tour - France


Publication - Publication le 13 avr. 2018 au BOPI 2018-15

Enregistrement avec modification - Publication le 24 août 2018 au BOPI 2018-34

Produits pharmaceutiques ; produits vétérinaires ;

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; outils à main actionnés manuellement ;

Appareils et instruments scientifiques ;

Appareils et instruments chirurgicaux ; appareils et instruments médicaux ; appareils et instruments dentaires ; appareils et instruments vétérinaires ;

Appareils d'éclairage ;

Appareils de culture physique ; appareils de gymnastique ;

Recherches scientifiques ;

Services médicaux ; services vétérinaires ; services pour le soin de la peau (soins d'hygiène et de beauté) ; services hospitaliers ; services de maisons de convalescence ; services de médecine alternative ; services de salons de beauté ; services de salons de coiffure.