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Marques déposées par monsieur Xavier
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THE ROUGHS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

THE ROUGHS
Monsieur Xavier

Numéro de dépôt :
1005955
Date de dépôt :
13/01/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque THE ROUGHS

Déposée le 13 janvier 1977 par monsieur Xavier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « THE ROUGHS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Xavier domicilié(e) Jean-Marie, Gabriel GAY (nationalité francaise) 7 Place Gustave Rivet 38100 GRENOBLE. - France.

La marque THE ROUGHS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1005955.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque THE ROUGHS est expirée depuis le 13 janvier 1987.

Xavier a également déposé les autres marques suivantes : Faites des mots , Cub'X CUB'X , LA CAVE DE XAVIER , PLASTIBENNE , CORSICA HAND MADE , Pavé Toulousain


Monsieur Xavier - Jean-Marie, Gabriel GAY (nationalité francaise) 7 Place Gustave Rivet 38100 GRENOBLE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-010

Métaux précieux et leurs alliages et objets en ces matières ou en plaqué (excepté coutellerie, fourchettes et cuillers);joaillerie, pierres précieuses;horlogerie et autres instruments chronométriques.