Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PLASTIBENNE
Monsieur Xavier, Marie, Joseph, Antoine PEYRE (Nationalité française), Ruvere, Chemin de Ruvere, 22170 CHATELAUDREN

Numéro de dépôt :
1305908
Date de dépôt :
15/04/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/04/1995
PLASTIBENNE de Xavier

Présentation de la marque PLASTIBENNE

Déposée le 15 avril 1985 par monsieur Xavier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PLASTIBENNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Xavier - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Z. WEINSTEIN. - France.

La marque PLASTIBENNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1305908.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 12 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PLASTIBENNE est expirée depuis le 15 avril 1995.

Xavier a également déposé les autres marques suivantes : THE ROUGHS , Faites des mots , Cub'X CUB'X , LA CAVE DE XAVIER , CORSICA HAND MADE , Pavé Toulousain


Monsieur Xavier, Marie, Joseph, Antoine PEYRE (Nationalité française), Ruvere, Chemin de Ruvere, 22170 CHATELAUDREN - France


Cabinet Z. WEINSTEIN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-38

Bennes, caissons, camions-bennes, camionnettes.Réservoirs, récipients, bacs, conteneurs, cadres-supports roulants. Transport et entrepôt.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.