Déposée le 19 novembre 2003 par Xavier et Christine Muller
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Faites des mots » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-52 du 26 décembre 2003.
Les déposants sont Xavier, Marc, Laurent DEQUEST domicilié(e) 2 rue Henri Dunaut,91200 Athis-Mons - 91200 - France et Christine Muller domicilié(e) 5 rue Cochin,75005 Paris - 75005 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Xavier DEQUEST Christine Muller domicilié(e) 2 Av. Henri Donant, 5 rue cochin,91200 Athis-Mons - 91200 - France.
La marque Faites des mots a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3257723.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Faites des mots est expirée depuis le 19 novembre 2013.
Xavier, Marc, Laurent DEQUEST - 2 rue Henri Dunaut,91200 Athis-Mons - 91200 - France
Christine Muller - 5 rue Cochin,75005 Paris - 75005 - France
Xavier DEQUEST Christine Muller - 2 Av. Henri Donant, 5 rue cochin,91200 Athis-Mons - 91200 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-17
Publication - Publication le 26 déc. 2003 au BOPI 2003-52
Inscription le 22 août 2011 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°556074 - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-08-22
Inscription le 22 août 2011 - Transmission totale de propriété n°556073 - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-08-22
Jeux-jouets matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils). Produits imprimerie articles de papeterie, adhésif pour papeterie. Papier – carton – cartes livres journaux – calendriers – brochures instruments d'écriture, boites en carton. Télécommunication – communication radiophonique – téléphonique – émission télévisées ou radiophoniques – service messagerie électronique. Education – formationdivertissement, activités culturelles Information matières divertissement ou éducation – organisation conférence colloque, congrès, exposition culturels ou éducatif.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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